Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DDMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOIRE & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DDMC domicilié(e) 35 Boulevard des Bouvets - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 625 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDMC, M. Dominique DENIS domicilié(e) 47 Rue de Frémicourt - 75015 - Paris - France.
La marque LOIRE & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE & SENS est expirée depuis le 18 avril 2024.
DDMC, Sarl unipersonnelle - 35 Boulevard des Bouvets - 92000 - Nanterre - France - SIREN 532625803
DDMC, M. Dominique DENIS - 47 Rue de Frémicourt - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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