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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDM CREATION
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D.D.M CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.D.M CREATION
DDM CREATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3998607
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2023
D.D.M CREATION de DDM CREATION

Présentation de la marque D.D.M CREATION

Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDM CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.D.M CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DDM CREATION domicilié(e) ZA du Bois de Teillay - 35150 - JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 446 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque D.D.M CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.D.M CREATION est expirée depuis le 17 avril 2023.


DDM CREATION, Société par actions simplifiée - ZA du Bois de Teillay - 35150 - JANZE - France - SIREN 442446829


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; crayons ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail, par correspondance, par Internet d'objets de communication (crayons, couteaux, magnets, tire-bouchons, porte-briquets, tasses, mugs, parapluies) ; services de promotion des ventes pour les tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Impression numérique ; gravure ; imprimerie ; impression numérique, gravure d'images, de textes sur des objets publicitaires ; informations en matière d'impression numérique, gravure, imprimerie.