Déposée le 24 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDB HAUTE SAISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COM'OPERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DDB HAUTE SAISON domicilié(e) 6, Avenue Marcel Langer, ,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 941 547 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque COM'OPERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM'OPERATOR est expirée depuis le 24 mai 2012.
DDB HAUTE SAISON, société par actions simplifiée - 6, Avenue Marcel Langer, ,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 401941547
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364087 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papeterie, produits de l'imprimerie ; publications, journaux, revues, périodiques, magazines, imprimés, documents imprimés, brochures, catalogues, impressions publicitaires. Publicité ; agence de publicité notamment services de développement de la communication et de la mercatique notamment dans le domaine du tourisme ; conseils en publicité, , en communication interne et externe et en mercatique notamment dans le domaine du tourisme ; publicité institutionnelle ; gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données interactives dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales ; information et conseils d'affaires dans le domaine du multimédia et de la télématique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; études de marché ; services d'abonnement à des journaux ; conseils et organisation dans la direction des affaires et pour la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publications de textes publicitaires ; location et recherche d'espaces publicitaires ; sondages d'opinion ; relations publiques ; promotion et stimulation des ventes pour des tiers ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires ; organisation d'évènements (à buts commerciaux ou de publicité) au sein de l'entreprise, notamment aux fins de motiver et de stimuler les forces de vente ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; création (conception) d'annonces publicitaires ; création) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité sur les lieux de vente. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
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