Marque enregistrée - Marque en non vigueur

balise
DCWE ENTREPRISES, SARL

Numéro de dépôt :
4058779
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2024
balise de DCWE ENTREPRISES

Présentation de la marque balise

Déposée le 7 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCWE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « balise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCWE ENTREPRISES domicilié(e) 90 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 178 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCWE ENTREPRISES, M. CAZER PHILIPPE domicilié(e) 71 rue de la fontaine au roi - 75011 - PARIS - France.

La marque balise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque balise est expirée depuis le 7 janvier 2024.


DCWE ENTREPRISES, SARL - 90 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France - SIREN 502178684


DCWE ENTREPRISES, M. CAZER PHILIPPE - 71 rue de la fontaine au roi - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.