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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCS FLEET
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DCS Fleet
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DCS Fleet
DCS FLEET, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3183117
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
DCS Fleet de DCS FLEET

Présentation de la marque DCS Fleet

Déposée le 12 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCS FLEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DCS Fleet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DCS FLEET domicilié(e) 274/278 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 760 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque DCS Fleet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DCS Fleet est expirée depuis le 12 septembre 2022.


DCS FLEET, Société par Action Simplifiée - 274/278 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 428760482


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509485 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18

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