Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par DCNS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIREHNA NAVAL GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est DCNS domicilié(e) 15 Rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 9 - France.
La marque SIREHNA NAVAL GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCNS - 15 Rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France
CABINET LAVOIX, Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747490 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31
Equipements embarqués de contrôle dynamique de plates-formes navales; programmes d'ordinateurs et logiciels dans le domaine de l'hydrodynamique, de la mécanique des fluides, de l'automatique et de l'optimisation; systèmes de pilotage automatique de navires ou engins marins; systèmes de positionnement dynamique; systèmes automatisés de supervision de conduite de navires; bancs de mesure en laboratoire ou au réel; simulateurs d'étude et d'entraînement ;
Véhicules et engins autonomes (drones) aériens, marins et sous-marins ;
Installation, entretien et réparation des systèmes embarqués sur navires et engins marins mentionnés en classe 9 ;
Fourniture d'accès à des systèmes de communication entre calculateurs, fixes ou embarqués; transmissions de données haut débit, par voie hertzienne, acoustique ou satellite ;
Organisation de formation pratique de personnels sur simulateurs et systèmes embarqués ;
Elaboration (conception) de systèmes embarqués pour la stabilisation, la surveillance et le positionnement dynamique des navires; conception et développement de solutions opérationnelles et de systèmes embarqués pour le contrôle dynamique de plates-formes marines et aériennes; élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels d'aérodynamique, d'hydrodynamique et d'optimisation de conception multidisciplinaire; programmation par ordinateur et utilisation de bases de données dans le domaine de l'hydrodynamique; expertises dans les domaines de la mesure embarquée, des lois de commande et de la simulation numérique, de l'appontage et de la récupération de drones; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines des comportements des navires et engins flottants; études, recherches et développement de logiciels dans les domaines de l'ingénierie et l'architecture navale.
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