Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SI@GE
DCNS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3188111
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
SI@GE de DCNS

Présentation de la marque SI@GE

Déposée le 10 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SI@GE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SI@GE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SI@GE est expirée depuis le 10 octobre 2022.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416461 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 3 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°583379 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508501 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Logiciels permettant la gestion et le traitement des données techniques et documentaires relatives au suivi de l'activité de maintien en condition opérationnelle (entretien et réparation) des systèmes navals et équipements associés. Papier, cartons et produits en ces matières à savoir matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , documentation technique notamment manuel d'utilisation et instructions techniques. Communication et transmission par terminaux d'ordinateurs de dossiers techniques et documentaires relatives à l'activité de maintien en condition opérationnelle (entretien et réparation) des systèmes navals et équipements associés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.