Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Shore Connect
DCNS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3957600
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
Shore Connect de DCNS

Présentation de la marque Shore Connect

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Shore Connect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne - 75009 - PARIS - France.

La marque Shore Connect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Shore Connect est expirée depuis le 31 octobre 2022.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Appareils, instruments et dispositifs de communication et de télécommunication ; dispositifs de télécommunication permettant l'intercommunication, l'échange et le transfert de données et d'informations entre des navires ou des installations offshore et des installations à terre ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des données, des sons ou des images ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques.