Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETIS
DCNS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3928968
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
SETIS de DCNS

Présentation de la marque SETIS

Déposée le 21 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETIS est expirée depuis le 21 juin 2022.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils, instruments et dispositifs de communication et de télécommunication ; dispositifs informatiques (logiciels) ou électroniques (équipement pour le traitement de l'information) pour la direction de combat et l'aide au commandement ou à la navigation ; commutateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; consoles de visualisation ; grands écrans ; logiciels d'administration et de supervision ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des données, des sons ou des images ; stations d'administration, à savoir stations informatiques équipées de logiciels permettant de configurer et de superviser des équipements organisés en réseaux ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; équipements de sécurité informatique, pare-feu ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils et équipements informatiques ou électroniques permettant l'interconnexion de réseaux ; senseurs, à savoirs dispositifs et appareils de prise d'information, capteurs de signaux, radars, sonars, caméras ; routeurs de réseaux, à savoir équipements d'interconnexion pour l'optimisation de la transmission des données ; appareils et instruments de cryptage ; passerelles, à savoir équipements d'interconnexion reliant des réseaux ayant des conventions différentes et leur permettant de communiquer entre eux ; réseaux sur courant de ligne, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; réseaux multiservices (équipements pour le traitement de l'information et logiciels) permettant de faire communiquer des dispositifs de combat, de plate forme, de conduite, d'information, de commandement et de communication ; dispositifs informatiques (logiciels) ou électroniques (équipement pour le traitement de l'information) permettant la gestion de combats ou la planification de missions de combat ou de navigation ; dispositifs informatiques (logiciels) ou électroniques permettant la recherche, le traitement et la diffusion de l'information (veille) ; dispositifs de navigation aérienne et maritime ; manuels d'instruction ou d'enseignement sur supports informatiques ; documentation technique, manuels d'utilisation, de maintenance, de réparation et d'instructions techniques sur supports informatiques ; consoles électroniques de gestion et de commande des modules de lancement de missiles ou de torpilles ou du tir des munitions.

Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifice ; dispositifs de combat intégrés pour navires ou sous-marins gérant et assurant la mise en oeuvre des armes telles que des canons, des missiles, des roquettes, des torpilles ou des mines ; appareils de rechargement des munitions dans les modules ; lanceurs de missiles, de roquettes, de torpilles ou de mines.

Construction navale ; réparation et entretien de navires, de sous-marins, de systèmes de combat, de drones ; installation et mise en service de systèmes de combat ou de drones ; montage et maintenance de systèmes de combat ; installation, mise en service, entretien et réparation de systèmes et de composants embarqués sur des navires ou engins marins.