Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENIT
DCNS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93475603
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2023

Présentation de la marque SENIT

Déposée le 8 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SENIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENIT arrivera à expiration en date du 8 juillet 2023.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , DCN INTERNATIONAL , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , ANDRASTA , DCNS , SYSMART GLOBAL


DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416461 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2003 n°2242847 - Publication au BOPI 2003-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Inscription le 23 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574413 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530726 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30

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