Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) DCNS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEA KEEPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SEA KEEPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379818 - Publication au BOPI 2003-10-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 31 mars 2004 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°389914 - Publication au BOPI 2004-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 10 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602553 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2013 n°2529100 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-14
Ensemble téléopéré de surveillance navale, notamment sous marine et de chasse aux mines comprenant des antennes de détection, notamment électroacoustique, des systèmes de manutention et de remorquage d'antennes, de sonars ; des équipements de visualisation et de traitement de l'information, d'alarmes sonores et visuelles, d'enregistreurs de données appliqués à la réalisation des fonctions de détection, classification, identification, localisation des mines de fonds et mines à orins ; appareils pour l'enregistrement, la retransmission du son et des images ; appareils informatiques, leurs éléments et accessoires, notamment ordinateurs, imprimantes ; appareils de saisies de données, de traitement graphique, écrans, claviers ; consoles de contrôle et d'exploitation tactique. Véhicules semi-submersible, notamment drones. Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir manuel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , documentation technique, notamment manuel d'utilisation et instructions techniques. Travaux d'ingénieurs tels que études d'intégration, mise en service, montage, essais, maintenance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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