Déposée le 27 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) DCNS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SARBACANE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 2 rue Sextius-Michel,75015 PARIS (dossier no 2366241) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2366241) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCNS Société Anonyme - 2 rue Sextius-Michel,75015 PARIS (dossier no 2366241) - 75015 - France - SIREN 441133808
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2366241) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 22 février 2008 - Changement de dénomination n°468883 - Publication au BOPI 2008-02-22
Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469027 - Publication au BOPI 2008-02-20
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366241 - Publication au BOPI 2008-03-07
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Système électronique et informatique permettant le contrôle du conteneur et le lancement de torpilles. Système électronique permettant la simulation pour l'entraînement des opérateurs. Sous-ensemble électronique de gestion et de commande de lancement de torpilles en conteneur. Conteneur et lanceur de torpilles légères installés en local ou sur le pont de bâtiments de surface. Les conteneurs de torpilles permettant son transport, son stockage en atelier, son stockage en position de lancement et son lancement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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