Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOENIX
DCNS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3316800
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2024
PHOENIX de DCNS

Présentation de la marque PHOENIX

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOENIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque PHOENIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOENIX arrivera à expiration en date du 6 octobre 2024.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


Cabinet LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Inscription le 1 février 2005 - retrait partiel n°407020 - Publication au BOPI 2005-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Inscription le 23 février 2006 - renonciation partielle n°428772 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°631573 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Renouvellement avec limitation le 5 septembre 2014 n°2566668 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05

Appareils, instruments et dispositifs de communication et de télécommunication ; tous ces produits ayant trait à la gestion de systèmes de combat. Dispositifs informatiques pour la direction de combat et l'aide au commandement. Commutateurs ; logiciels (programmes enregistrés), consoles de visualisation, grands écrans, logiciels d'administration et de supervision, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des données, des sons ou des images, stations d'administration, à savoir stations informatiques équipées de logiciels permettant de configurer et de superviser des équipements organisés en réseaux, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, équipements de sécurité informatique, pare-feu, appareils et équipement de réseaux, senseurs, à savoir dispositifs et appareils de prise d'information, radar, sonar, caméra, routeurs de réseaux, à savoir équipements d'interconnexion pour l'optimisation de la transmission des données, appareils et instruments de cryptage, passerelles, à savoir équipements d'interconnexion reliant des réseaux ayant des conventions différentes et leur permettant de communiquer entre eux, réseaux sur courant de ligne ; tous ces produits ayant trait à la gestion de systèmes de combat. Réseaux multiservices permettant de faire communiquer des dispositifs de combat, de plate forme, de conduite, d'information, de commandement et de communication ; dispositifs de gestion de combat ; dispositifs d'armes ; dispositifs de veille ; dispositifs de navigation aérienne et maritime. Manuel d'instruction ou d'enseignement sur supports informatiques, documentation technique, manuel d'utilisation, de maintenance, de réparation et d'instructions techniques sur supports informatiques ; tous ces produits ayant trait à la gestion de systèmes de combat.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.