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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DCNS
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MESMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESMA
DCNS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3906791
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
MESMA de DCNS

Présentation de la marque MESMA

Déposée le 21 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MESMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque MESMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESMA est expirée depuis le 21 mars 2022.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Moteurs pour véhicules nautiques, éléments et parties de ces moteurs, générateurs autonomes d'énergie appliqués à la propulsion de sous-marins.