Déposée le 9 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) DCNS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMERGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 2 rue Sextius-Michel - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque EMERGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCNS, Société Anonyme - 2 rue Sextius-Michel - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513991 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18
Inscription le 18 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513992 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436853 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Papier et produits en cette matière, produits de l'imprimerie, typographie, à savoir publication périodique d'entreprise, clichés, photographies. Service d'édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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