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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DCNS
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CONTRALTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRALTO
DCNS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3907098
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
CONTRALTO de DCNS

Présentation de la marque CONTRALTO

Déposée le 22 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONTRALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque CONTRALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRALTO est expirée depuis le 22 mars 2022.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Ensemble comprenant des processeurs et machines informatiques, des équipements de visualisation d'informations, des enregistreurs de données, des équipements de masquage, de brouillage, de leurrage et les matériels de tout type pour le déploiement desdits équipements (par projection, remorquage, largage, auto-propulsion) ;

Engins pyrotechniques de destruction, engins pyrotechniques de neutralisation, les projectiles et les matériels de tout type pour le déploiement desdits engins (par projection, remorquage, largage, auto-propulsion), appliqué à la modification des trajectoires et évolutions cinématiques des torpilles et missiles sous-marins par déception, épuisement, neutralisation ou destruction, par déploiement de projectiles et délivrance d'armes défensives.