Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DCNS
/
Aquilée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquilée
DCNS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3990837
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2023
Aquilée de DCNS

Présentation de la marque Aquilée

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aquilée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque Aquilée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquilée est expirée depuis le 18 mars 2023.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Matériaux de construction métalliques pour des éoliennes, éoliennes flottantes et parties d'éoliennes ; constructions métalliques pour des éoliennes et éoliennes flottantes, y compris plateformes flottantes, nacelles ;

Turbines éoliennes ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) pour éoliennes et éoliennes flottantes ; accouplements et organes de transmission pour éoliennes et éoliennes flottantes (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pales, rotors d'éoliennes ;

Constructions non métalliques pour des éoliennes et éoliennes flottantes, y compris plateformes flottantes, nacelles ;

Construction, réparation, installation pour des éoliennes et éoliennes flottantes ;

Production d'énergie par le biais d'éoliennes et d'éoliennes flottantes ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes ; études de projets techniques dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes ; stylisme (esthétique industrielle) dans le domaine des éoliennes et éoliennes flottantes.