Déposée le 6 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) DCNS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUARIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque AQUARIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCNS, société anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808
CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 10 mars 2005 - retrait partiel n°408727 - Publication au BOPI 2005-03-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 21 novembre 2014 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°635898 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-21
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570004 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21
Appareils, instruments et dispositifs de communication et de télécommunication. Dispositifs informatiques pour la direction de combat et l'aide au commandement ; commutateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; consoles de visualisation ; grands écrans ; logiciels d'administration et de supervision ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des données, des sons ou des images ; stations d'administration, à savoir stations informatiques équipées de logiciels permettant de configurer et de superviser des équipements organisés en réseaux ; appareils et instruments de signalisation, machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; équipements de sécurité informatique, pare-feu ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils et équipement de réseaux ; senseurs, à savoirs dispositifs et appareils de prise d'information, radar, sonar, caméra ; routeurs de réseaux, à savoir équipements d'interconnexion pour l'optimisation de la transmission des données ; appareils et instruments de cryptage ; passerelles, à savoir équipements d'interconnexion reliant des réseaux ayant des conventions différentes et leur permettant de communiquer entre eux ; réseaux sur courant de ligne ; réseaux multiservices permettant de faire communiquer des dispositifs de combat, de plate forme, de conduite, d'information, de commandement et de communication ; dispositifs de gestion de combat ; dispositifs d'armes ; dispositifs de veille ; dispositifs de navigation aérienne et maritime ; manuel d'instruction ou d'enseignement sur supports informatiques ; documentation technique, manuel d'utilisation, de maintenance, de réparation et d'instructions techniques sur supports informatiques.
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