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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DCNS
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AGNES 200
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGNES 200
DCNS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92427155
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022

Présentation de la marque AGNES 200

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNES 200 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AGNES 200 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGNES 200 est expirée depuis le 17 juillet 2022.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223536 - Publication au BOPI 2002-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Inscription le 26 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572323 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Inscription le 26 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°572324 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499328 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Famille de navires à effet de surface (NES) axés sur la flexibilité d'exploitation.Ces NES peuvent être armés indépendamment en transbordeurs, garde-côtes porte-hélicoptères ou autres supplies off-shore.Ces navires disposent d'un double mode de navigation: - propulsion à hélice - hydro-propulsion