Marque expirée - Marque en non vigueur
Cuvée Miss Clémence
Numéro de dépôt :
3521682
Date de dépôt :
29/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2017
Présentation de la marque Cuvée Miss Clémence
Déposée le 29 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Miss Clémence »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Miss Clémence est expirée depuis le 29 août 2017.
DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40