Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy
/
Cuvée Exceptionnelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée Exceptionnelle
DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy SARL

Numéro de dépôt :
3521681
Date de dépôt :
29/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cuvée Exceptionnelle de DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy

Présentation de la marque Cuvée Exceptionnelle

Déposée le 29 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Exceptionnelle »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy domicilié(e) 26 Rue Clair Soleil,34160 SUSSARGUES - 34160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 024 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy domicilié(e) 26 Rue Clair Soleil,34160 SUSSARGUES - 34160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Miss Clémence


DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy SARL - 26 Rue Clair Soleil,34160 SUSSARGUES - 34160 - France - SIREN 485024749


DCNC – Champagne Jean-Cedric Deguy - 26 Rue Clair Soleil,34160 SUSSARGUES - 34160 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482918 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux).