Présentation de la marque EXPERTS IN NAVAL SYSTEMS
Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DCN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXPERTS IN NAVAL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCN domicilié(e) 2, rue Sextius Michel,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque EXPERTS IN NAVAL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCN société anonyme - 2, rue Sextius Michel,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 441133808
Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Ordinateurs, serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; terminaux informatiques permettant l'accès à un réseau de télécommunication mondial (de type Internet), ou à accès privé (de type Intranet) ; supports d'enregistrement informatiques, magnétiques, électroniques, bandes vidéos, disques compacts, cédéroms, cassettes vidéos, dévédéroms, vidéogrammes. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; publications imprimées ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; imprimés, journaux ; magazines ; livres ; prospectus ; plaquettes commerciales ou publicitaires ; brochures commerciales ou publicitaires ; calendriers ; objets publicitaires, à savoir stylos, crayons, agendas, carnets. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrés ; organisation de forums, de séminaires ; organisation de téléconférences, de visioconférences.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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