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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DCN anciennement dénommée DCN DEVELOPPEMENT
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CONTRALTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTRALTO
DCN anciennement dénommée DCN DEVELOPPEMENT société anonyme

Numéro de dépôt :
94526031
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014

Présentation de la marque CONTRALTO

Déposée le 23 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DCN anciennement dénommée DCN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCN anciennement dénommée DCN DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10, rue Sextius-Michel,75015 PARIS (dossier no 2267685) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2267685) - 75441 - France.

La marque CONTRALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTRALTO est expirée depuis le 23 juin 2014.


DCN anciennement dénommée DCN DEVELOPPEMENT société anonyme - 10, rue Sextius-Michel,75015 PARIS (dossier no 2267685) - 75015 - France - SIREN 441133808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2267685) - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 18 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394796 - Publication au BOPI 2004-06-18

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267685 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 9 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°396035 - Publication au BOPI 2004-07-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584339 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Ensemble comprenant des processeurs et machines informatiques, des équipements de visualisation d'informations, des enregistreurs de données, des équipements de masquage, de brouillage, de leurrage et les matériels de tout type pour le déploiement desdits équipements (par projection, remorquage, largage, auto-propulsion), engins pyrotechniques de destruction, engins pyrotechniques de neutralisation, les projectiles et les matériels de tout type pour le déploiement desdits engins (par projection, remorquage, largage, auto-propulsion), appliqué à la modification des trajectoires et évolutions cinématiques des torpilles et missiles sous-marins par déception, épuisement, neutralisation ou destruction, par déploiement de projectiles et délivrance d'armes défensives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.