DCM De Ceuster Meststoffen, société de droit belge
Numéro de dépôt :
3670565
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2029
Présentation de la marque GAZON PUR
Déposée le 13 août 2009 par la société étrangère DCM De Ceuster Meststoffen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAZON PUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-38 du 18 septembre 2009.
Le déposant est la société étrangère DCM De Ceuster Meststoffen domicilié(e) Industriezone Klein Gent - 2280 - GROBBENDONK - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque GAZON PUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3670565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAZON PUR arrivera à expiration en date du 13 août 2029.
DCM De Ceuster Meststoffen a également déposé les autres marques suivantes : DCM
DCM De Ceuster Meststoffen, société de droit belge - Industriezone Klein Gent - 2280 - GROBBENDONK - Belgique
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 21 décembre 2009 - Retrait partiel n°512323 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722514 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, des herbicides et des produits pour la destruction des animaux nuisibles) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
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