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Marques déposées par la société étrangère DCM De Ceuster Meststoffen
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DCM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCM
DCM De Ceuster Meststoffen, société de droit belge

Numéro de dépôt :
3774331
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2020
DCM de DCM De Ceuster Meststoffen

Présentation de la marque DCM

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par la société étrangère DCM De Ceuster Meststoffen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la société étrangère DCM De Ceuster Meststoffen domicilié(e) Industriezone Klein Gent Bannerlaan 81 2280 GROBBENDONK - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque DCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCM est expirée depuis le 14 octobre 2020.

DCM De Ceuster Meststoffen a également déposé les autres marques suivantes : GAZON PUR


DCM De Ceuster Meststoffen, société de droit belge - Industriezone Klein Gent Bannerlaan 81 2280 GROBBENDONK - Belgique


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, des herbicides et des produits pour la destruction des animaux nuisibles) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres, tourbe (engrais), compost, terreau et mélanges de terre compris dans cette classe ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.