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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCLS PROJECT
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ARGUS CUISINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARGUS CUISINE
DCLS PROJECT, SAS

Numéro de dépôt :
4155245
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2025
ARGUS CUISINE de DCLS PROJECT

Présentation de la marque ARGUS CUISINE

Déposée le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCLS PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARGUS CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DCLS PROJECT domicilié(e) 6 IMPASSE DE LA GRANDE MIÈLE - 50230 - AGON COUTAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 292 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGNAULT, Mle REGNAULT SYLVIE domicilié(e) 6 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75004 - PARIS - France.

La marque ARGUS CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGUS CUISINE arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

DCLS PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : CUISINES ET BONS PLANS , CEBP


DCLS PROJECT, SAS - 6 IMPASSE DE LA GRANDE MIÈLE - 50230 - AGON COUTAINVILLE - France - SIREN 801292178


CABINET REGNAULT, Mle REGNAULT SYLVIE - 6 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684036 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Machines de cuisine et équipements de cuisine.