Déposée par voie électronique le 12 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA ROUE DE L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCI domicilié(e) 83 Boulevard de la Liberté - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 915 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCI, M. Rémi BUREAU domicilié(e) 83 Boulevard de la Liberté - 59000 - Lille - France.
La marque LA ROUE DE L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCI, Société à Responsabilité Limitée - 83 Boulevard de la Liberté - 59000 - Lille - France - SIREN 447915166
DCI, M. Rémi BUREAU - 83 Boulevard de la Liberté - 59000 - Lille - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 6 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690561 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Inscription le 11 janvier 2019 - Concession de licence n°745222 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Inscription le 11 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745221 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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