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Marques déposées par DCD DESIGN & MANUFACTURING LTD
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MINI-SWIVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI-SWIVEL
DCD DESIGN & MANUFACTURING LTD.

Numéro de dépôt :
93488626
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque MINI-SWIVEL

Déposée le 20 octobre 1993 par DCD DESIGN & MANUFACTURING LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI-SWIVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est DCD DESIGN & MANUFACTURING LTD., domicilié(e) 1292 Cliveden Avenue Delta, British Columbia CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque MINI-SWIVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-SWIVEL est expirée depuis le 20 octobre 2003.

DCD DESIGN & MANUFACTURING LTD a également déposé les autres marques suivantes : SWIVEL-GRIP , COMBO-KIT


DCD DESIGN & MANUFACTURING LTD. - 1292 Cliveden Avenue Delta, British Columbia CANADA - Canada


CABINET ORES SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Oeil de traction à l'intérieur de conduits avec rotule, en métal, pour la traction de cables, de faisceaux de fils métalliques conducteurs et de fibres optiques dans les gaines