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Marques déposées par l'association loi 1901 DCC – DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION
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la dcc Délégation Catholique pour la Coopération
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la dcc Délégation Catholique pour la Coopération
DCC – DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION, Association loi 1901 déclarée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3869653
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
la dcc Délégation Catholique pour la Coopération de DCC – DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION

Présentation de la marque la dcc Délégation Catholique pour la Coopération

Déposée le 26 octobre 2011 par l'association loi 1901 DCC – DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la dcc Délégation Catholique pour la Coopération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 DCC – DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION domicilié(e) 11 Rue Guyton de Morveau - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque la dcc Délégation Catholique pour la Coopération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la dcc Délégation Catholique pour la Coopération est expirée depuis le 26 octobre 2021.


DCC – DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION, Association loi 1901 déclarée reconnue d'utilité publique - 11 Rue Guyton de Morveau - 75013 - PARIS - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Services de recrutement, de placement et d'accompagnement de personnel (aide à l'accomplissement de démarches administratives) expatrié en solidarité internationale ;

Services de formation de volontaires.