Présentation de la marque DIGITAL CONTROL WATER JET CUTTING SYSTEMS
Déposée le 29 décembre 2004 par la société DCB Société par Actions Simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGITAL CONTROL WATER JET CUTTING SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la société DCB Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 9, rue Jeanne de Sibas,64130 MAULEON - 64130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole BONNECAZE-DEBAT SELAFA FIDAL domicilié(e) 88, rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France.
La marque DIGITAL CONTROL WATER JET CUTTING SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL CONTROL WATER JET CUTTING SYSTEMS est expirée depuis le 29 décembre 2014.
DCB Société par Actions Simplifiées - 9, rue Jeanne de Sibas,64130 MAULEON - 64130 - France
Carole BONNECAZE-DEBAT SELAFA FIDAL - 88, rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Inscription le 23 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495683 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 11 mai 2009 - Gage constitué n°496996 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Machines pour la découpe à jets d'eau ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines-outils. Réparation de machines. Forage de puits. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments. Nettoyage de véhicules. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Travaux de cordonnerie. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Services de communication et information audiovisuelle par terminaux d'ordinateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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