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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCA FRANCE
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TURNCLIP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TURNCLIP
DCA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4288955
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
TURNCLIP de DCA FRANCE

Présentation de la marque TURNCLIP

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TURNCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DCA FRANCE domicilié(e) ZI DE L ARGILE 7, VOIE A, 710 AVENUE DE LA QUIERA, BP 1405 - 06371 - MOUANS SARTOUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 979 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCA FRANCE, M. DANIEL ABBOU domicilié(e) ZI DE L ARGILE 7, 710 AVENUE QUIERA, BP1405 - 06371 - MOUANS SARTOUX CEDEX - France.

La marque TURNCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURNCLIP arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

DCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIRE112 , THERMATREK , PATROL EQUIPMENT , TACTICAL TROOPER


DCA FRANCE, SAS - ZI DE L ARGILE 7, VOIE A, 710 AVENUE DE LA QUIERA, BP 1405 - 06371 - MOUANS SARTOUX CEDEX - France - SIREN 349979021


DCA FRANCE, M. DANIEL ABBOU - ZI DE L ARGILE 7, 710 AVENUE QUIERA, BP1405 - 06371 - MOUANS SARTOUX CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).