Déposée le 4 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THERMATREK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DCA FRANCE domicilié(e) ZI DE L'ARGILE 7, 710 AVENUE DE LA QUIERA, BP 1405 - 06371 - MOUANS SARTOUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 979 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCA FRANCE, M. ABBOU DANIEL domicilié(e) ZI DE L'ARGILE 7, 710 AVENUE QUIERA, BP 1405 - 06371 - MOUANS SARTOUX CEDEX - France.
La marque THERMATREK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284759.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCA FRANCE, SAS - ZI DE L'ARGILE 7, 710 AVENUE DE LA QUIERA, BP 1405 - 06371 - MOUANS SARTOUX CEDEX - France - SIREN 349979021
DCA FRANCE, M. ABBOU DANIEL - ZI DE L'ARGILE 7, 710 AVENUE QUIERA, BP 1405 - 06371 - MOUANS SARTOUX CEDEX - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691501 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements, à l'exclusion des vêtements, chaussures, chapellerie, gants (habillement) et chaussures de sport portés en cyclisme, lors d'événements commémoratifs de cyclisme ou de participation à des activités sportives et de remise en forme.
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