Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TACTICAL TROOPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA FRANCE domicilié(e) ZI DE L'ARGILE, 710 AVE DE LA QUIERA - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 979 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCA FRANCE, M. DANIEL ABBOU domicilié(e) ZI DE L'ARGILE, 710 AVE DE LA QUIERA - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.
La marque TACTICAL TROOPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCA FRANCE, SARL - ZI DE L'ARGILE, 710 AVE DE LA QUIERA - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 349979021
DCA FRANCE, M. DANIEL ABBOU - ZI DE L'ARGILE, 710 AVE DE LA QUIERA - 06370 - MOUANS SARTOUX - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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