Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FIRE112 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA FRANCE domicilié(e) ZI DE L ARGILE 7 710 AVENUE DE LA QUIERA-BP 1405 06370 MOUANS SARTOUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 979 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCA FRANCE domicilié(e) ZI DE L ARGILE 7 710 AVENUE DE LA QUIERA-BP 1405 06370 MOUANS SARTOUX CEDEX - France.
La marque FIRE112 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DCA FRANCE, SARL - ZI DE L ARGILE 7 710 AVENUE DE LA QUIERA-BP 1405 06370 MOUANS SARTOUX CEDEX - France - SIREN 349979021
DCA FRANCE - ZI DE L ARGILE 7 710 AVENUE DE LA QUIERA-BP 1405 06370 MOUANS SARTOUX CEDEX - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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