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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA DISTRIBUTION
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IMPERIOR 555
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIOR 555
DCA DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4041630
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2023
IMPERIOR 555 de DCA DISTRIBUTION

Présentation de la marque IMPERIOR 555

Déposée le 16 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IMPERIOR 555 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA DISTRIBUTION domicilié(e) ZI REVOISSON, 12 CHEMIN DES MURIERS - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 052 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCA DISTRIBUTION, M. RENAUD JEAN-LUC domicilié(e) ZI REVOISSON, 12 CHEMIN DES MURIERS - 69740 - GENAS - France.

La marque IMPERIOR 555 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIOR 555 est expirée depuis le 16 octobre 2023.

DCA DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BARCO , BARCO


DCA DISTRIBUTION, SARL - ZI REVOISSON, 12 CHEMIN DES MURIERS - 69740 - GENAS - France - SIREN 398052449


DCA DISTRIBUTION, M. RENAUD JEAN-LUC - ZI REVOISSON, 12 CHEMIN DES MURIERS - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.