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Marques déposées par la société DCA (DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES
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D M S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D M S
DCA (DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES)

Numéro de dépôt :
3057355
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque D M S

Déposée le 9 octobre 2000 par la société DCA (DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D M S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société DCA (DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES domicilié(e) Société en nom collectif, 3éme Avenue du Port Fluvial - BP 55, 59004 LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 503 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D C A - France.

La marque D M S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D M S est expirée depuis le 9 octobre 2010.


DCA (DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES) - Société en nom collectif, 3éme Avenue du Port Fluvial - BP 55, 59004 LILLE CEDEX - France - SIREN 457503837


D C A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants ; compositions à lier la poussière compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles bougies (éclairage), veilleuses (bougies) et mèches de lampes.