Déposée le 16 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA DEVELOPPEMENT COMMERCE ASSOCIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FANTASME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DCA DEVELOPPEMENT COMMERCE ASSOCIE domicilié(e) 34 BIS RUE PARMENTIER, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 120 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCA - France.
La marque FANTASME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANTASME est expirée depuis le 16 mars 2005.
DCA DEVELOPPEMENT COMMERCE ASSOCIE SARL - 34 BIS RUE PARMENTIER, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 378120745
DCA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie, sous-vêtements, mules, ballerines, pantoufles, chaussettes, peignoirs, corseterie Linge de maison, serviette éponge et de bain Jeux jouets, articles de gymnastique et de danse non compris dans d'autres classes
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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