Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO-CAPT
DC et H Consultants (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3195821
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2012
PRO-CAPT de DC et H Consultants

Présentation de la marque PRO-CAPT

Déposée le 25 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DC et H Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO-CAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DC et H Consultants domicilié(e) 32 boulevard de Finlande,92700 COLOMBES - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DC et H Consultants domicilié(e) 32 boulevard de Finlande,92700 COLOMBES - 92700 - France.

La marque PRO-CAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-CAPT est expirée depuis le 25 novembre 2012.


DC et H Consultants (S.A.R.L.) - 32 boulevard de Finlande,92700 COLOMBES - 92700 - France


DC et H Consultants - 32 boulevard de Finlande,92700 COLOMBES - 92700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

- Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial - Services d'affichage électronique - Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial - Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers - Etude de projets techniques - Conception de logiciels - Programmation pour ordinateur - Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.