DC COMICS, une partnership organisée selon les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
95564281
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2025
Présentation de la marque WILDC.A.T.S: COVERT ACTION TEAMS
Déposée le 23 mars 1995 par DC COMICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WILDC.A.T.S: COVERT ACTION TEAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 27 avril 2024.
Le déposant est DC COMICS, une partnership organisée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 1325, Avenue of the Americas, NEW YORK, NEW YORK 10019 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque WILDC.A.T.S: COVERT ACTION TEAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DC COMICS, une partnership organisée selon les lois de l'Etat de New York - 1325, Avenue of the Americas, NEW YORK, NEW YORK 10019 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280254 - Publication au BOPI 1999-06-28
Publication - Publication au BOPI 1995-17
Inscription le 24 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°432495 - Publication au BOPI 2006-04-24
Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281255 - Publication au BOPI 2005-02-07
Republication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582698 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27
Livres, livres et journaux comiques et satiriques, périodiques, brochures, imprimés, prospectus, plaquettes, produits de l'imprimerie, supports en papier ou en carton pour présenter les produits multimédia ou événements tels que brochures et plaquettes explicatives, présentoirs, affiches, affichettes, jaquettes de cassettes, pochettes de disques, photographies; bandes dessinées sur support papier, cartes à jouer, décors de théâtre, cartes d'affaires, cartes d'affaires de fantaisie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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