Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPER HEROES
DC COMICS, Personne morale constituée selon les lois de l'Etat de New York
Marvel Characters, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1583843
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2030

Présentation de la marque SUPER HEROES

Déposée le 28 mars 1990 par DC COMICS et la société Marvel Characters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER HEROES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DC COMICS, Personne morale constituée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 1700 Broadway, NEW YORK 10019, New York - États-Unis et la société Marvel Characters domicilié(e) 10474 Santa Monica Boulevard, Suite 206, CALIFORNIE 90025, Los Angeles - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque SUPER HEROES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUPER HEROES arrivera à expiration en date du 28 mars 2030.

DC COMICS a également déposé les autres marques suivantes : CATWOMAN , LEGENDS OF BATMAN , BATMAN , MAUL , GRIFTER , HELSPONT , S , BATMAN , JUSTICE LEAGUE OF AMERICA , GREEN LANTERN


DC COMICS, Personne morale constituée selon les lois de l'Etat de New York - 1700 Broadway, NEW YORK 10019, New York - États-Unis

Marvel Characters, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 10474 Santa Monica Boulevard, Suite 206, CALIFORNIE 90025, Los Angeles - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 25 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°349158 - Publication au BOPI 2002-06-25

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153467 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2009 n°2422224 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-04

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727168 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

Produits pharmaceutiques.Joaillerie.Articles en papier et publications.Vêtements.Jouets et articles de sport.Denrées alimentaires de base.Boissons légères non alcooliques. Services de divertissement

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.