Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPARTAN
DC COMICS, une partnership organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
95564282
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2025

Présentation de la marque SPARTAN

Déposée le 23 mars 1995 par DC COMICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est DC COMICS, une partnership organisée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 1325, Avenue of the Americas, NEW YORK, NEW YORK 10019 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SPARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPARTAN arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

DC COMICS a également déposé les autres marques suivantes : CATWOMAN , LEGENDS OF BATMAN , BATMAN , MAUL , GRIFTER , HELSPONT , S , BATMAN , JUSTICE LEAGUE OF AMERICA , GREEN LANTERN


DC COMICS, une partnership organisée selon les lois de l'Etat de New York - 1325, Avenue of the Americas, NEW YORK, NEW YORK 10019 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280254 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 24 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°432495 - Publication au BOPI 2006-04-24

Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281261 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582686 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27

Supports d'informations enregistrés sous forme de bandes magnétiques, cassettes, disques, disquettes, cassettes audio et/ou vidéo, disques optiques compacts, disques compacts interactifs en particulier en relation avec des histoires à caractère ludique et de comédie; câbles et dispositifs de liaison et de connection entre eux d'ordinateurs et consoles de télévision.Vêtements, sous-vêtements et notamment lingerie, costumes et maillots de bain, chemises, pantalons, vestes, cravates, foulards, ceintures, bottes, souliers et pantoufles, gants et chapellerie, masques en tant qu'ornements vestimentaires.Jeux, jouets, jeux à caractère éducatif; jeux électroniques et informatiques, jeux audio et/ou vidéo; jeux de personnages et jeux interactifs, pistolets jouets, armes d'escrime, casques jouets, masques d'escrime, de carnaval et de théâtre, jouets rembourrés tels que personnages, objets et animaux en peluche, balles et ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis); Ornements (à l'exception des confiseries et des bougies d'allumage) et décoration pour arbres de Noël

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].