DC COMICS, une “ partnership ” organisée sous les lois de l'état de New York
Numéro de dépôt :
3178006
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
Présentation de la marque SMALLVILLE
Déposée le 2 août 2002 par DC COMICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMALLVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est DC COMICS, une “ partnership ” organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) 1700 Broadway, NEW YORK, NEW YORK 10019 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque SMALLVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DC COMICS, une “ partnership ” organisée sous les lois de l'état de New York - 1700 Broadway, NEW YORK, NEW YORK 10019 - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501098 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Films de comédie, drame, action, aventures et/ou animation et téléfilms de comédie, drame, action, aventures et/ou animation, disques vinyle, bandes audio, bandes audio-vidéo, cassettes audiovidéo, disques audio-vidéo et disques numériques versatiles (DVD) préenregistrés de musique, comédie, drame, action, aventure et/ou animation ; écouteurs stéréo ; piles ; téléphones sans fil ; calculatrices portables ; lecteurs de cassettes audio et de disques compacts ; jeux sur Cédérom pour ordinateurs ; lecteurs de karaoké portables ; téléphones et/ou appareils de téléappel radio ; cassettes de courts métrages de comédie, drame, action, aventures et/ou animation à utiliser avec des visionneuses portables ou des projecteurs ; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; agendas électroniques ; appareils de radio ; tapis de souris ; lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis ; bandes audio et livrets vendus à l'unité de comédie, de drame, d'action, d'aventure, d'animation et d'informations musicales ; programmes informatiques, à savoir logiciels permettant de relier des supports vidéo et audio numérisés à un réseau global d'informations informatiques ; ensemble de jeux vendu à l'unité pour jouer à un jeu sur ordinateur de type jeu de société ; programmes de jeux vidéo et sur ordinateur ; cartouches et cassettes de jeux vidéo ; accessoires pour téléphone cellulaire, à savoir dispositifs mains libres, étuis pour téléphones cellulaires et coques pour téléphones cellulaires ; cartes magnétiques codées, à savoir cartes de téléphone, cartes de crédit, cartes de débit et cartes magnétiques faisant office de clés ; et aiments décoratifs. Produits de l'imprimerie et produits en papier, à savoir livres comportant des personnages de longs métrages d'animation, d'aventure et d'action, de comédie et/ou de drame, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines comportant des personnages de longs métrages d'animation, d'action et d'aventure, de comédie et/ou de drame, livres à colorier, livres d'activités pour enfants ; articles de papeterie, papier à lettres, enveloppes, carnets de notes, agendas, cartes de message, cartes de voeux, cartes professionnelles ; lithographies ; stylos, crayons, leurs étuis, gommes, pastels, marqueurs, crayons de couleurs, boîtes de peinture, craies et ardoises ; décalcomanies, décalcomanies par transfert thermique ; affiches ; photographies, couvertures de livres, signets, calendriers, papier cadeau ; rubans de fêtes en papier et décorations de fêtes en papier, à savoir serviettes en papier, napperons en papier, sets de table en papier, papier crépon, chapeaux en papier, invitations, nappes en papier, décorations de gâteau en papier ; transferts imprimés à broder ou à coudre ; motifs imprimés pour costumes, pyjamas, sweat-shirts et tee-shirts. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir chemises, tee-shirts, sweat-shirts, survêtements, pantalons, caleçons, shorts, débardeurs, vêtements de pluie, bavettes en tissu, jupes, chemisiers, robes, bretelles, chandails, vestes, manteaux, imperméables, combinaisons de ski, cravates, robes de chambre, chapeaux, casquettes, visières pare-soleil, ceintures, écharpes, foulards, vêtements de nuit, pyjamas, lingerie de corps, sous-vêtements, bottes (à l'exception des bottes orthopédiques) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chaussures de tennis, sandales, bottines, chaussons et pantoufles, vêtements de bain et ensembles vestimentaires comprenant costumes et masques. Jouets et articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , comprenant jeux et jouets, à savoir personnages d'action et leurs accessoires ; peluches ; ballons ; jouets pour le bain ; jouets à conduire ; nécessaire pour jouer aux cartes ; véhicules (jouets) ; poupées ; disques volants (jouets) ; nécessaire portatif pour jouer à des jeux électroniques ; nécessaire pour jeu de table, jeu de cartes, jeux de manipulation, jeu de société, jeu d'ordinateur de type jeu de société, jeu de cibles d'action ; machines de jeux vidéo personnelles autres que celles adaptées pour l'utilisation avec des récepteurs de télévision seulement ; puzzles et jeux de patience ; masques en papier ; planches à roulettes ; patins à glace ; jeux à eau ; ballons à savoir ballons pour terrains de jeux, ballons de football, balles de base-ball, ballons de basket, gants de base-ball ; flotteurs de natation à usage récréatif ; planches de flottaison à usage récréatif ; planches de surf ; planches de natation à usage récréatif ; palmes pour nageurs ; fusils (jouets) , revolvers (jouets) , pistolets (jouets) ; articles de cuisine et de pâtisserie miniatures ; banques miniatures ; et décorations pour arbres de Noël. Services de divertissement sous forme de spectacles en direct, de comédie, de drame et de séries télévisées ; production de spectacles en direct, de comédie, de drame et de séries télévisées ; distribution et présentation de spectacles en direct de comédie, de drame et de films d'animation ; production de spectacles en direct, de comédie, de drame et de films d'animation ; représentations théâtrales animées et en direct ; informations au moyen d'un réseau informatique et électronique mondial dans le domaine du divertissement concernant plus précisément la musique, le cinéma et la télévision ; nouvelles d'intérêt général, divertissement et informations éducatives par un réseau informatique mondial ; information en matière de divertissement par un réseau informatique mondial sous forme de spectacles en direct, de comédie, de drame et de séries télévisées ; production de comédies en direct, de films d'animation et d'action en vue de la distribution au moyen d'un réseau informatique mondial.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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