DC COMICS, partnership organisée sous les lois de l'état de New York
Numéro de dépôt :
1548426
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2029
Présentation de la marque BATMAN
Déposée le 21 septembre 1989 par DC COMICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DC COMICS, partnership organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) 1700 Broadway, 7th Floor, NY 10019 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque BATMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DC COMICS, partnership organisée sous les lois de l'état de New York - 1700 Broadway, 7th Floor, NY 10019 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2145091 - Publication au BOPI 1999-05-12
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167946 - Publication au BOPI 1994-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 23 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°426444 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167947 - Publication au BOPI 1994-01-17
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410861 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22
Renouvellement sans limitation le 16 août 2019 n°2723444 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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