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Marques déposées par DC COMICS
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BATMAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATMAN
DC COMICS, “ Partnership ” organisée selon les lois de New York

Numéro de dépôt :
1544276
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2029

Présentation de la marque BATMAN

Déposée le 26 juillet 1989 par DC COMICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DC COMICS, “ Partnership ” organisée selon les lois de New York domicilié(e) 1700 Broadway, N.Y. 10019-7604, NEW YORK - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque BATMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATMAN arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

DC COMICS a également déposé les autres marques suivantes : CATWOMAN , LEGENDS OF BATMAN , BATMAN , MAUL , GRIFTER , HELSPONT , S , BATMAN , JUSTICE LEAGUE OF AMERICA , GREEN LANTERN


DC COMICS, “ Partnership ” organisée selon les lois de New York - 1700 Broadway, N.Y. 10019-7604, NEW YORK - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°426445 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 6 avril 1999 n°2141741 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151483 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200934 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167946 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 14 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170271 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167947 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 14 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170270 - Publication au BOPI 1994-03-14

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409064 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719237 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26

Service télématique à savoir divertissements.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Service télématique de jeux lié au cinéma

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.