Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNE ROYALE
DC & BV France HOLDING, SASU

Numéro de dépôt :
4394999
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
VIGNE ROYALE de DC & BV France HOLDING

Présentation de la marque VIGNE ROYALE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par DC & BV France HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est DC & BV France HOLDINGTODO domicilié(e) 51 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 661 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. Olivier HUGOT domicilié(e) 4 place André Malraux - 75001 - Paris - France.

La marque VIGNE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE ROYALE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

DC & BV France HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Malromé Soins , HOLIDERMIQUE , F. MILLOT , CREPE DE CHINE , HOLIDERMIE , R-Enols+ , STATEMENT , CREPE DE CHINE , SOINS HOLIDERMIE , AAM Aromatic Air Management


DC & BV France HOLDING, SASU - 51 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France - SIREN 794661165


HUGOTAVOCATS, M. Olivier HUGOT - 4 place André Malraux - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits cosmétiques pour le soin de la peau ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; produits capillaires ; dentifrices ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services d'instituts de beauté.