Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENBEL
DC&BV France HOLDING, SASU

Numéro de dépôt :
4038448
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2023
SENBEL de DC&BV France HOLDING

Présentation de la marque SENBEL

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par DC&BV France HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est DC&BV France HOLDINGTODO domicilié(e) 51-55 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 661 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DC&BV France HOLDING, Mme. Amélie HUYNH domicilié(e) 51-55 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France.

La marque SENBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENBEL est expirée depuis le 9 octobre 2023.

DC&BV France HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Malromé Soins , HOLIDERMIQUE , F. MILLOT , CREPE DE CHINE , HOLIDERMIE , R-Enols+ , STATEMENT , CREPE DE CHINE , SOINS HOLIDERMIE , AAM Aromatic Air Management


DC&BV France HOLDING, SASU - 51-55 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France - SIREN 794661165


DC&BV France HOLDING, Mme. Amélie HUYNH - 51-55 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.