Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par DC&BV France HOLDINGTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est DC&BV France HOLDINGTODO domicilié(e) 51-55 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 661 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DC&BV France HOLDING, Mme. Amélie HUYNH domicilié(e) 51-55 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France.
La marque SENBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DC&BV France HOLDING, SASU - 51-55 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France - SIREN 794661165
DC&BV France HOLDING, Mme. Amélie HUYNH - 51-55 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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