Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DC & BV FRANCE HOLDING, SASU

Numéro de dépôt :
4152369
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2025
Marque figurative de DC & BV FRANCE HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 2015 par DC & BV FRANCE HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est DC & BV FRANCE HOLDINGTODO domicilié(e) 51 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 661 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. HUGOT Olivier domicilié(e) 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152369.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.

DC & BV FRANCE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Malromé Soins , HOLIDERMIQUE , F. MILLOT , CREPE DE CHINE , HOLIDERMIE , R-Enols+ , STATEMENT , CREPE DE CHINE , SOINS HOLIDERMIE , AAM Aromatic Air Management


DC & BV FRANCE HOLDING, SASU - 51 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 794661165


HUGOTAVOCATS, M. HUGOT Olivier - 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646429 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Huiles essentielles ; savons ; bâtons d'encens ; encens ; huiles pour le corps [cosmétiques] ; déodorants et antiperspirants ; maquillage ; après-shampooings ; baumes pour cheveux ; laques pour les cheveux ; démêlants ; huile de fixation pour les cheveux ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; gels de bain ; sels de bain ; produits de rasage ; cire à épiler ; dépilatoires ; crèmes de douche ; eau de Cologne ; eaux de toilette ; extraits de parfums ; parfums ; préparations pour le soin de la peau ; préparations pour le rasage et l'épilation ; préparations pour le bain ; gels douche ; dentifrices ; cosmétiques ; huiles de massage ; parfums d'ambiance ; parfums pour diffuseurs en céramique ; cosmétiques pour animaux ;

Bougies parfumées ; bougies de table ; bougies pour veilleuses ; bougies d'éclairage ;

Diffuseurs d'air ; appareils de ventilation ; équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ;

Bagues [bijouterie] ; bijouterie fantaisie ; bracelets ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; pendentifs ; boîtes de présentation pour montres ; coffrets à bijoux ; articles d'horlogerie ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux en métaux précieux ; bijoux en pierres précieuses ; boîtiers pour horloges et montres ; montres ;

Bagages à main ; bagage ; étuis en cuir pour cartes de crédit ; pochettes ; petits sacs de voyage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes ; sacs à main ; sacs à dos ; sacoches ; trousses de toilette ; trousses à maquillage ; parapluies ;

Brûle-parfums ; vaporisateurs à parfum ; applicateurs à cosmétiques ; flacons de parfum ; récipients pour cosmétiques ; diffuseurs de parfum [récipients] ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus d'ameublement, linge de lit.