Déposée le 26 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DC & BC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MON PETIT INOVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DC & BC domicilié(e) 51-55 Avenue Montaigne - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 325 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROP COSMETICS, Mme VERHELLE Isabelle domicilié(e) 3-5 Rue des Epinettes - 77200 - TORCY - France.
La marque MON PETIT INOVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT INOVITAL est expirée depuis le 26 mars 2022.
DC & BC a également déposé les autres marques suivantes : MON PETIT INOVITAL
DC & BC, S.A.S - 51-55 Avenue Montaigne - 75020 - PARIS - France - SIREN 530325943
EUROP COSMETICS, Mme VERHELLE Isabelle - 3-5 Rue des Epinettes - 77200 - TORCY - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 17 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°604863 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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