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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT TRANSFORMATEURS
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DBT Transformateurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBT Transformateurs
DBT TRANSFORMATEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4040306
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/10/2023
DBT Transformateurs de DBT TRANSFORMATEURS

Présentation de la marque DBT Transformateurs

Déposée le 16 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT TRANSFORMATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DBT Transformateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT TRANSFORMATEURS domicilié(e) Parc Horizon 2000 - 62117 - BREBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 630 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 96/98 Bd Carnot - 59027 - LILLE Cedex - France.

La marque DBT Transformateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBT Transformateurs est expirée depuis le 16 octobre 2023.


DBT TRANSFORMATEURS, Société par actions simplifiée - Parc Horizon 2000 - 62117 - BREBIERES - France - SIREN 797630050


Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice - 96/98 Bd Carnot - 59027 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Equipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test de distribution d'énergie ; équipements et appareils pour la saisie, l'enregistrement, la reproduction, la transmission de données, du son et des images ; appareils, équipements et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique ; transformateurs ; transformateurs électriques ; transformateurs électriques destinés au comptage ; transformateurs électriques de mesure et/ou de protection ; transformateurs de courant.