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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBT Services
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SAPADOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPADOM
DBT Services SARL

Numéro de dépôt :
3594107
Date de dépôt :
12/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2018
SAPADOM de DBT Services

Présentation de la marque SAPADOM

Déposée le 12 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBT Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPADOM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBT Services domicilié(e) 1 rue de Chatillon,92170 VANVES - 92170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 203 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBT Services domicilié(e) 1 rue de Chatillon,92170 VANVES - 92170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPADOM est expirée depuis le 12 août 2018.


DBT Services SARL - 1 rue de Chatillon,92170 VANVES - 92170 - France - SIREN 485203780


DBT Services - 1 rue de Chatillon,92170 VANVES - 92170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.